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Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre... -
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4) -
Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques :...
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Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone-Franche-Comté
Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité... -
Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité... -
ADRESSE Premium
Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants :- A_ADR-PARC qui contient des objets...
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Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape -
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon. -
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027 -
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires -
Zones d'alertes de données secheresse : Export Propluvia
Le jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la sécheresse. C'est la jointure... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon -
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO®... -
Données essentielles de la commande publique des adhérents de l'ARNia
L’arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Nièvre
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger l' archive. Attention, cela... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 archives....
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