27 jeux de données trouvés

Groupes: Administration et action publique Formats: SHP

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  • Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

    Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...
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  • Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté

    Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle s’adresse aux villes de...
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  • Contours IRIS en Bourgogne-Franche-Comté

    Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000...
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  • Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté

    Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de...
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  • Localisation des Commissions Numériques de l'Agence Régionale du Numérique

    La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission.
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  • Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39

    Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.
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  • Communes de Bourgogne-Franche-Comté

    Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un découpage territorial (France...
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  • EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté

    EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté
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  • Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...
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  • Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté

    Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
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  • Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI...

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays). L'origine des données : Données...
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  • Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)

    Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre...
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  • Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire

    Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
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  • Bureaux de vote BESANCON

    Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.
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  • Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027

    Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
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  • Périmètres détaillés du parc national de forêts

    Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur...
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  • Départements de Bourgogne-Franche-Comté - BD Admin Express

    La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit...
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  • Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne

    Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne Elle rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif...
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  • Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté

    Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le...
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  • Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)

    Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite...
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