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Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-... -
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de... -
Scan 100
Le produit SCAN 100® version 2.0 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur servant à la réalisation des cartes de la... -
Scan OACI
Le produit SCAN OACI est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données servant à la réalisation des 4 cartes de la série... -
Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le... -
Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le... -
Périmètre de protection immédiat (PPI) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le... -
Scan 25 Touristique Version 3.1
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de... -
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...
N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058 -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)
Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre...
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des... -
Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).