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Groupes: Aménagement du territoire et urbanisme Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Formats: ODS

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  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...
  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

    Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes...
  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
  • Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge...
  • Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté

    L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des...
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