41 jeux de données trouvés

Groupes: Aménagement du territoire et urbanisme Formats: SHP

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  • Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

    Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté

    Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de...
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  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...
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  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
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  • Points d'eau incendie (PEI) du SDIS Côte d'Or

    Point d'eau incendies (Hydrants) du département de la Côte d'Or est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.
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  • Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)

    Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation :...
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  • Communes de Bourgogne-Franche-Comté

    Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un découpage territorial (France...
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  • Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...
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  • Dessertes forestières pour le transport de bois

    L’ensemble des données disponibles ci dessous provient du projet NaviForest qui est dédié aux acteurs de la filière forêt-bois. C'est un service en ligne gratuit permettant de...
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  • Armature urbaine du SRADDET

    Représentation des 110 pôles urbains structurants sur le territoire régional en fonction de critères définis lors de l'élaboration du Schéma Régional d'Aménagement, de...
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  • Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien en...
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  • Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien en...
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  • Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027

    Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires
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  • Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...

    Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application...
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  • Base permanente des équipements localisée sur la région

    La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats...
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  • Ecoles primaires GRAND BESANCON

    Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
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  • Voiries GRAND BESANCON

    Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon
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  • Base de données Forêt IGN

    La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des...
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  • Périmètres détaillés du parc national de forêts

    Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur...
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