11 jeux de données trouvés

Groupes: Biodiversité et eau Licences: Autre Licence (spécifique)

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  • Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien en...
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  • Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien en...
    Flux OGC
  • Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-...
    Flux OGC
  • Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères

    Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou enterré).
  • Point d'apport volontaire

    Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier)
  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la...

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté...
  • DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27...

    Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
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