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Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR -
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR -
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique... -
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g... -
Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas...
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Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en... -
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard... -
Territoires PAEC de Bourgogne-Franche-Comté ouverts pour la campagne 2023
Les deux couches SIG comprennent la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC (Mesures Agro-... -
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de...
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau -
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions -
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau... -
Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la Somme (SMBVAS). Le Contrat... -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et... -
Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC
Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage -
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant... -
Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)
Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté -
Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté
Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté. -
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs.... -
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).