92 jeux de données trouvés

Groupes: Biodiversité et eau Formats: SHP

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  • Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans...
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  • Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme...
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  • Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté

    Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...
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  • Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis...
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  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
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  • Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté

    Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Sites environnementaux du SRADDET

    La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développement Durable et pour...
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  • Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté

    Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
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  • Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le...
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  • Périmètre de protection éloigné (PPE) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le...
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  • Périmètre de protection immédiat (PPI) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le...
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  • Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

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