203 jeux de données trouvés

Groupes: Occupation des sols

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  • DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée

    Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour...

  • DDT 70- PSS Saône Centre

    PSS Saône Centre en vigueur

  • DDT 70- Zone réglementaire PPRI n°20080025 CC Val de Semouse

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

  • DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

  • DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

  • DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)

    Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017

  • DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et...

    Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015

  • DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

  • DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône

    Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a été faite afin de les...

  • DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois

    Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7...

  • DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1

    L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue...

  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Jura

    Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela...

  • Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté

    Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous faut télécharger les archives par...

  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs

    Vous trouverez ci-dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il est nécessaire de télécharger les 6 archives....

  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Nièvre

    Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 8 archives. Attention, cela...

  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Yonne

    Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 8 archives. Attention, cela...

  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin...

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13...

  • Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la...

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté...
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