105 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...

    Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des...
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  • Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000...

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des...
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  • Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000...

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des...
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  • Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région...

    Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur...
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  • Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les...
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  • Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté

    Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur...
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  • Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté

    Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des...
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  • Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

    Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air...
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  • Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)

    Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin...
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  • Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté

    Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les...
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  • Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »...
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  • Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne

    Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service...
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  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et aquatiques afin que...
  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il représente en...
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