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Périmètre d'intervention du Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM), au 1er janvier 2026
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médian -
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les... -
Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas...
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Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques...
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN) -
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant...
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et... -
Diagnostic de vulnérabilité aux inondations
Diagnostic de vulnérabilité aux inondations (débordement, ruissellement, remontée de nappe), sur le territoire du Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM), en 2025. -
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Ce recueil sera mis régulièrement à jour et téléchargeable sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de l’AER BFC. Vous trouverez dans ce guide les principales mesures... -
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon. -
présentation de la filière Industrie et technologie de santé
Retouvrez deux publications : une présentation syntéthique une présentation détaillée Retrouver- PDF
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.Zones d'application des règles du SAGE Allan
Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la...Présentation de la filière Ferroviaire en Bourgogne - Franche - Comté
Présentation de la filière en BFC :- prinicpaux atouts pour accueillir un projet d’implantation
- écosystème : pôles de compétitivité, clusters, innovation,...
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge...Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et...État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire...Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui...Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes...Scan Régional
Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteur de la série « Cartes...Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shapeVous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).