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Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques :...
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Boucles VTT du secteur du Grand Dole
Tracés des boucles VTT du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le Nord du Jura. Informations sur la distance et le dénivelé: - 2 boucles... -
Modèle Numérique de Terrain (lignes) 2013 de Nuits-Saint-Georges à Montceau-les-Mines
Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Bourgogne représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes... -
Inventaire des milieux humides, sur le territoire du Syndicat Mixte Yonne...
Inventaire des milieux humides, sur le territoire du SMYM, en 2024. Inventaire réalisé par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne Franche Comté (CENBFC). -
Propriété intellectuelle, Open data, licence libre, libre de droit ... Quels...
Le cabinet Benssoussan a comparé diverses licences et vérifié leur compatibilité avec la législation française. Cette présentation de décembre 2013 présente des éléments de... -
Le hérisson à Thise
Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment sur notre influence sur... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Jura
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela... -
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de...
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau -
Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle... -
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques...
Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des... -
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en...
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets.... -
Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne
Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel...
Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020) -
Sentiers de randonnée (PDIPR) secteur du Grand Dole
Itinéraires des sentiers de randonnées du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le nord du Jura. Sentiers ouverts à la pratique pédestre,... -
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le... -
Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018
Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017 -
Aménagements agricoles et mise en défens des berges sur le périmètre du...
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Jura
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
Tronçons de voies d'eau navigables et non navigables gérés par la DIrection...
Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).