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Commerces ouverts pendant le confinement en région
La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement... -
Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté -
Évolution de la population de Dijon Métropole (1968 - 2019)
Fichier CSV extrait du portail OpenDataDijon qui résume l'évolution de la population des communes de Dijon Métropole Source : https://trouver.ternum-... -
Base de données touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
Ensembles des jeux de données diffusées dans le cadre de décibelles data.... -
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g... -
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions -
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger la totalité des archives.... -
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU...
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des... -
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes... -
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des... -
Localisation des Commissions Numériques de l'Agence Régionale du Numérique
La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission. -
Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour...
Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur des Infrastructures de... -
Itinéraires touristiques VTT d'intérêt régional
Itinéraires touristiques VTT inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région -
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article... -
Adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence...
L'ARNia, Groupement d'intérêt public (GIP), apporte la garantie de la neutralité d’un service public dans un univers complexe : celui de la numérisation des échanges, que tous... -
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat... -
Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016-2019
Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce diagnostic est une évaluation... -
Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de...
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