428 jeux de données trouvés

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  • Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne

    Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE :...
  • Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan

    L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère a été conduite en 2001 par...
  • Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté

    Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle s’adresse aux villes de...
  • Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles...

    Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi...
  • Tempora

    There is no description for this dataset

  • Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau...
  • Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan

    Le Parc naturel régional du Morvan a obtenu le 21/05/2025 le label de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE ). Ce label est décerné pour la qualité de son ciel nocturne...
  • Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des...

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
  • Recensement agricole 2020

    Les présentes données ont été produites par AGRESTE - DRAAF Bourgogne-Franche-Comté - Recensement Agricole 2020 et sont disponibles sous forme de tableur à...
  • Contours IRIS en Bourgogne-Franche-Comté

    Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000...
  • sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)

    Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url...
  • Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale

    Une étude a été menée par l'INSEE. "Dans les zones rurales de Bourgogne Franche Comté, la population est...
  • Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

    Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des...
  • Entités des sites Natura 2000 du Parc naturel régional du Morvan

    Cette couche d'information géographique représente les entités des trois sites Natura 2000 présents sur le territoire, animés par le Parc du Morvan et la Communauté de Communes...
  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
  • Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la Politique Agricole...

    Ces données ouvertes ont été déposées sur la plateforme pour en faciliter la covisualisation avec d'autres données géographiques
  • Communautés de Communes du Parc naturel régional du Morvan (périmètre intégral)

    Le nouveau périmètre du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 est réparti sur 8 Communautés de Communes de la Région Bourgogne Franche Comté. Cette donnée...
  • Présentation de la Filière Logistique en Bourgogne - Franche - Comté

    Etude de présentation de la filière Logistique en BFC
    • principaux atouts pour accueillir un projet d’implantation
    • écosystème : pôles de compétitivité, clusters,...
  • Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)

    Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation :...
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