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Organisation territoriale de l'action sociale de Saône-et-Loire (71)
Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. Le département est ainsi... -
Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la... -
Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône
Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour... -
Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au... -
Territoires PAEC de Bourgogne-Franche-Comté ouverts pour la campagne 2023
Les deux couches SIG comprennent la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC (Mesures Agro-... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population... -
Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH
Les trois jeux de données présentés correspondent à des indicateurs hydromorphologiques calculer à partir des données de l'inventaire national sur les obstacles à l’écoulement... -
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes... -
Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les... -
Zone favorable au développement de l'éolien
Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au... -
Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional
Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région -
Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en...
Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN). -
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en...
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins... -
Territoires LEADER
Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté -
Réseau départemental de randonnées de Saône-et-Loire (Balades vertes)
Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le Département de Saône-et-... -
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite... -
Canaux de navigation de Bourgogne
Tronçons navigables des canaux de Bourgogne, ouvert à la plaisance.
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