-
Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires. -
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La... -
Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)
Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB. -
ADRESSE Premium
Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants : A_ADR-PARC qui contient des objets... -
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999... -
Pôles d'échanges stratégiques
Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferroviaires du territoire régional.... -
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des... -
Energies renouvelables
L'ensemble des ressources disponibles ici sont téléchargeables sur le portail cartographique en cliquant ici. La raison d'être de ces copied temporaires sont de permettre la... -
Zones d'application des règles du SAGE Allan
Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la... -
Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan
Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souvent édifiés en barrage de... -
Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan
Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012 -
Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...
Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE -
Support poteau des luminaires
Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne. -
Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne
Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape. -
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape -
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon. -
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000...
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des... -
Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté
BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l'angle biogéographique.... -
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000...
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).