597 jeux de données trouvés

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  • Masque de la région Bourgogne Franche-Comté

    Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes
  • Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté

    Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités...
  • Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de...

    Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées :...
  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...

    Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
  • Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027

    Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires
  • Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

    Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en...
  • Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)

    Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite...
  • Images MESALES sur le bassin versant du Serein

    Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son...
  • Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en...

    Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont...
  • Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté

    Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région...
  • Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »...
  • Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire

    Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
  • Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan

    Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012
  • Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en...

    La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat....
  • Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
  • Aires d'attraction des villes 2020

    L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et...
  • Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

    Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-3 du PAR
  • Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et...

    Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le...
  • Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune...
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