296 jeux de données trouvés

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  • Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté

    Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par...
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  • Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

    Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du...
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  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté....
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  • Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

    Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des...
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  • Atlas de la Biodiversité dans les Communes

    Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publiques disponibles et mobilisables en...
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  • Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional

    Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région
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  • Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne - Franche - Comté

    Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour chaque site, le code de...
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  • Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)

    Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 et 52 sur laquelle la DREAL...
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  • Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté

    Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains...
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  • Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et...

    Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le...
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  • Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté
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  • Gares de Bourgogne-Franche-Comté

    Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées
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  • Stations de traitement des eaux usées - France entière

    A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de...
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  • Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne

    Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE :...
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  • Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
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  • Territoires LEADER

    Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
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