597 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: SHP

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  • Lycées publics de Bourgogne-Franche-Comté

    Lycées publics (généraux, techniques, agricoles et professionnels) de Bourgogne-Franche-Comté en 2018-2019. Ces données sont issues de la Région Bourgogne-Franche-Comté avec les...
  • Couverture 4G sur la Bourgogne-France-Comté

    La présente fiche regroupe les données ouvertes produites par l'ARCEP mais limité à la région. Les données sont ouvertes et issue de https://monreseaumobile.fr/
  • Adresse, ressources documentaires pour tout comprendre

    La présente fiche a pour objectif de recenser différentes ressources documentaires permettant de mieux comprendre les différents aspects pour l'adressage tel que : - approche...
  • Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail

    Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont...
  • Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la Politique Agricole...

    Ces données ouvertes ont été déposées sur la plateforme pour en faciliter la covisualisation avec d'autres données géographiques
  • Localisation des Commissions Numériques de l'Agence Régionale du Numérique

    La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission.
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...

    Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des...
  • Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan

    Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012
  • Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000...

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des...
  • Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté

    BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l'angle biogéographique....
  • Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000...

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des...
  • Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71

    Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire...
  • Lithologie simplifiée en Bourgogne-Franche-Comté

    La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.
  • Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) de...

    Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) qui attribuent des aides financières dans le cadre du Fond Solidarité Logement (FSL) et du Fond d'Aide aux...
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