597 jeux de données trouvés

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  • Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)

    Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite...
  • Territoires LEADER

    Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
  • Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)

    Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est...
  • Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté

    Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les...
  • Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Sens 2013

    Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Sens représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes 2013...
  • Ouvrages présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing

    Données géographiques décrivant les ouvrages transversaux présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevés sur le terrain entre 2013 et 2016 ainsi que leurs...
  • Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
  • Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté

    CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The Corine Land Cover (CLC) is...
  • Boucles VTT du secteur du Grand Dole

    Tracés des boucles VTT du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le Nord du Jura. Informations sur la distance et le dénivelé: - 2 boucles...
  • Sentiers de randonnée (PDIPR) secteur du Grand Dole

    Itinéraires des sentiers de randonnées du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le nord du Jura. Sentiers ouverts à la pratique pédestre,...
  • Itinéraires touristiques VTT d'intérêt régional

    Itinéraires touristiques VTT inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région
  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
  • Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...

    Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et...
  • Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC

    Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage
  • Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant...
  • Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »...
  • Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)

    Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté
  • Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

    L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle...
  • Véloroutes voies vertes d'intérêt régional en Bourgogne-Franche-Comté

    Véloroutes voies vertes inscrites au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL)
  • Masque de la région Bourgogne Franche-Comté

    Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes
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