597 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: SHP

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  • Limites des bureaux de vote

    Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
  • Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan

    Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souvent édifiés en barrage de...
  • Pôles d'échanges stratégiques

    Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferroviaires du territoire régional....
  • Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

    Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999...
  • Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en...

    La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des...
  • Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en...

    La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat....
  • Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté

    L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des...
  • Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en...

    La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets....
  • Images MESALES sur le bassin versant du Serein

    Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son...
  • Base de données touristiques de Bourgogne-Franche-Comté

    Ensembles des jeux de données diffusées dans le cadre de décibelles data....
  • Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne

    Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service...
  • Périmètre d'adhésion à l'EPAGE Sequana

    Emprise du territoire d'intervention de l'EPAGE Sequana dans le cadre de sa compétence GEMAPI.
  • Zones de déploiement du réseau fibre

    Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement...
  • Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)

    Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation :...
  • Stations de traitement des eaux usées - France entière

    A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de...
  • Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et...

    Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le...
  • Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne

    Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne Elle rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif...
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