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Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000...
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des... -
Réseau départemental de randonnées de Saône-et-Loire (Balades vertes)
Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le Département de Saône-et-... -
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de...
Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’intérêt touristique et de... -
Points Repères du réseau routier départemental de Saône-et-Loire (71)
Points Repères des routes départementales. -
Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région...
Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur... -
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027 -
Base permanente des équipements localisée sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats... -
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon -
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon -
Crèches municipales GRAND BESANCON
Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales) -
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des... -
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le... -
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des...
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence... -
Périmètres des Forêts de Protection en Bourgogne-Franche-Comté
A la demande d'un partenaire d'IDéO BFC, les données sont diffusées sur le portail de la donnée et de la connaissance. Les données sont issues du standard SUP A7 fournies par la... -
Syndicat du Bassin du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a été créé en 2014. Il exerce la compétence GEMAPI pour le compte de 11 EPCI. Le territoire se situant sur deux départements (Yonne et Côte... -
Départements de Bourgogne-Franche-Comté - BD Admin Express
La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit... -
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les... -
Recensement agricole 2020
Les présentes données ont été produites par AGRESTE - DRAAF Bourgogne-Franche-Comté - Recensement Agricole 2020 et sont disponibles sous forme de tableur à l'adresse suivante... -
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).