9 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Mots-clés: Units administratives

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  • Communes de Bourgogne-Franche-Comté

    Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un découpage territorial (France...
  • Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
  • Territoires LEADER

    Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
  • Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
  • Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté...
  • Organisation territoriale de l'action sociale de Saône-et-Loire (71)

    Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. Le département est ainsi...
  • Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) de...

    Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) qui attribuent des aides financières dans le cadre du Fond Solidarité Logement (FSL) et du Fond d'Aide aux...
  • Bureaux de vote BESANCON

    Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.
  • Limites des bureaux de vote

    Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
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