4 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Mots-clés: Usage des sols

Filtrer les resultats
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...
    Flux OGC
  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

    Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes...
    Flux OGC
  • Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté

    Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version...
    Flux OGC
  • Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône

    Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour...
    Flux OGC
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).