4 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Mots-clés: Zonages amnagement

Filtrer les resultats
  • Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté...
    Flux OGC
  • Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les...
    Flux OGC
  • Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
    Flux OGC
  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il représente en...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).