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Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Mots-clés: nitrate

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  • Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

    Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en...
  • Arrêt des grues cendrées migration BFC

    Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g...
  • Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique...
  • Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

    Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
  • Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

    Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-3 du PAR
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