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Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,... -
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de... -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi -...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi -...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...
N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058 -
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène -...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la...
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté... -
DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a été faite afin de les... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DDT 70 - Cavités souterraines hors mines
Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d'étude BRGM/RP-63603-FR (document... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du secteur de SENARGENT
Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du SALON
Cartographie des champs d'inondation. Données de septembre 2009. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA DOUCE
Cartographie des champs d'inondation. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).