644 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21)

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  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en...

    Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
  • Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190012_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Champdôtre en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Champdôtre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pont (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres-en-plaine...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches...
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Eoliennes construites ou en projet pour la Côte d'Or

    "L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur,...
  • Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte-d'Or

    Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la...
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