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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Izier (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)
Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190011_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte-d'Or
Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015. -
Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or
Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule... -
Zonage des aléas du PPRN de DIJON
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de DIJON (Arrêté préfectoral du 7/12/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement... -
ZRE du sous-bassin de la Tille
Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019. -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).