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Centre d'examen du permis de conduire
Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment * des locaux administratifs (bureau du délégué) * des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) * des... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Montbard en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Montbard -
Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Communes concernées par le cercle de 15 kilomètres autour des unités...
Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants et non incluses dans un... -
Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190015_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente... -
Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or
Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190019_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Varanges en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varanges. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Champdôtre -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Crimolois -
Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).