644 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21)

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  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190018_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...

    Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à...

  • sync-httpcataloguegeo-idedeveloppement-durablegouvfrfr-120066022-orphan-resid...

  • Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...

  • sync-httpdescartes-devcete-mediterraneei23a65fce9-0292-416c-a2b3-08820fccb6ca

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.

  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • sync-httpdescartes-devcete-mediterraneei286845cf5-be86-4dc4-8e73-d80dc44fc037

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  • sync-httpcataloguegeo-idedeveloppement-durablegouvfrfr-120066022-orphan-5ef75...

  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • sync-httpdescartes-devcete-mediterraneei24711a09f-6887-4c0e-9937-e7a9962d048c

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