644 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21)

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  • Q100_eh_serein_safege2016_d021

    Enveloppe de la crue centennale issue de l'étude hydraulique réalisée par le BE SAFEGE en 2016. Cette étude n'est que partielle car elle a été réalisée pour le département de...
  • Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or

    La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit...
  • Plan de prévention des risques technologiques en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...
  • Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la...

    Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de...
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...
  • Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 1000 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 1000 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans...
  • Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or

    Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190019_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Communes du Territoire dijonnais à Risque important d'Inondation

    COMMUNES TRI DIJONNAIS (Territoire à Risque important d'Inondation ) Territoire identifié par l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée du 12 décembre 2012...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type B (nuit)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce...
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
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