644 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21)

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  • Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1

  • Périmètre total du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190007_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
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