644 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21)

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  • N_PERIMETRE_PPRN_20190011_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente...

  • sync-httpdescartes-devcete-mediterraneei2f4044b55-9c81-4f9a-b8c6-22707ed7900d

  • Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • sync-httpcataloguegeo-idedeveloppement-durablegouvfr3dd903d0-a9d8-4758-8f30-6...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier.

  • Stations hydrométriques de référence d’alerte sécheresse pour le département...

    Liste des stations hydrométriques de référence pour chaque zone d’alerte sécheresse du département 21 (ZA) Suite au remplacement de la station d'Aubigny-en-Plaine par la station...

  • sync-httpcataloguegeo-idedeveloppement-durablegouvfr572ac53d-7391-4853-be79-7...

  • sync-httpdescartes-devcete-mediterraneei277b5f553-bf7b-4ff2-9dc9-a333129d3d66

  • sync-httpdescartes-devcete-mediterraneei22f603a8d-6d26-416d-9f89-3454f78cf744

  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002. Cette couche représente le...

  • Liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Côte-d'Or

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,...

  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • sync-httpcataloguegeo-idedeveloppement-durablegouvfr4a17b8e9-9588-48b2-9c23-e...

  • N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
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