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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun -
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type A (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit... -
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en...
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (nuit)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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