159 jeux de données trouvés

Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Formats: SHP

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  • Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

    Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de...
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  • Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne

    Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).
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  • Etat eaux superficielles par sous-secteurs de la BD Carthage en région...

    Sur le même principe que les fiches qualité par station ESU, la DREAL BFC a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le territoire régional :...
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  • Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)

    Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et...
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  • Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
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  • Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

    Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au...
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  • Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...
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  • Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système...
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  • Petites régions naturelles de Bourgogne

    Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université...
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  • Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en...

    Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de...
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  • Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté

    Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par...
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  • Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

    Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du...
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  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté....
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  • Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

    Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des...
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  • Atlas de la Biodiversité dans les Communes

    Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publiques disponibles et mobilisables en...
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  • Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)

    Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 et 52 sur laquelle la DREAL...
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  • Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté

    Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains...
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  • Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne

    Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE :...
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  • Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
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