14 jeux de données trouvés

Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Formats: HTML

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  • Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition...
  • Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes...
  • Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

    Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou...
  • Etat eaux superficielles par sous-secteurs de la BD Carthage en région...

    Sur le même principe que les fiches qualité par station ESU, la DREAL BFC a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le territoire régional :...
  • Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de...
  • Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la...
  • Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle...
  • Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau...

    Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue...
  • Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

    Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-...
  • Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut...

    Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des...
  • Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en...

    La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des...
  • Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en...

    La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat....
  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il...
  • Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne

    Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et...
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