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Contraintes réglementaires pour les installations d'énergie renouvelable éolien
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Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)
Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB. -
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon -
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, en hiver
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette données représente l'aléa d'érosion en... -
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000...
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des... -
Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH-Gazoduc Artère Val de...
Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH- Gazoduc Artère Val de Saône - GRTgaz -
Données du Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne
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Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de... -
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque). -
Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC. -
Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39
Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département. -
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM), au printemps...
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette données représente l'aléa d'érosion au... -
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR -
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)
Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et... -
Voie Grévy, de Dole à Mont-sous-Vaudrey
Nouvelle voie verte, ouverte au public en 2021 entre Dole et Mont-sous-Vaudrey. Son tracé de 19 km emprunte une ancienne voie de chemin de fer. Elle traverse les communes de... -
Pôles d'échanges stratégiques
Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferroviaires du territoire régional.... -
Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau...
Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue... -
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin... -
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai... -
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du...
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