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Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018
Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017 -
Tronçons de voies d'eau navigables et non navigables gérés par la DIrection...
Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire) -
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des... -
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté... -
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de...
Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’intérêt touristique et de... -
Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne - Franche - Comté
Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour chaque site, le code de... -
Informations géographiques touristiques du PETR Val de Saône Vingeanne
réalisé dans le cadre des observatoires -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Masque de la région Bourgogne Franche-Comté
Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes -
Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté
Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités... -
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de...
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées :... -
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...
Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon... -
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur... -
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027
Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires -
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en... -
Points Repères du réseau routier départemental de Saône-et-Loire (71)
Points Repères des routes départementales. -
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite... -
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son... -
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en...
Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont... -
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté
Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).