-
Santans - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Santans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Zone réglementée d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés
Cette couche recense les glissements de terrain avérés issus de la BD MVT. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
SDIS25 - Interventions mensuelles par communes 2015 - 2020
Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par communes et par catégories -
Arlay - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Arlay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan
Extraction à l'échelle des communes du Parc Naturel Régional du Morvan des données provenant des recensements de la population de l'INSEE. Elles permettent de dresser un... -
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune
Méthodologie appliquée à partir de 2022. Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2023 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par... -
Le Louverot - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Le Louverot au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190003_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente... -
Cantons du Territoire de Belfort
Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne... -
Risque inondation par débordement de cours d'eau...
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le... -
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or
Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services. -
N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310
copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023 -
Arbres d’alignement
Arbres d’alignements expertisés sur l’ensemble de la Ville de Nevers. -
Hauteroche - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Hauteroche au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélisation hydraulique (crue de calage du modèle) Cette modélisation a été... -
Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte-d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).