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Nanchez - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Nanchez au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône
Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour... -
Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or
Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en... -
Vers-sous-Sellières - Plan des rues de la commune
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Liste des prénoms
Liste des prénoms donnés à Nevers depuis 1905 avec nombre d'occurrences par année Données respectant les recommandations du Socle Commun des Données Locales... -
Sirod - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Sirod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
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Référentiel des distributeurs d'énergie
Ce jeu de données est utilisé pour enrichir les informations sur les distributeurs d’énergie par commune et permettre leur visualisation. Les coordonnées géographiques des... -
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana -
Historique des zones vulnérables.
Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis... -
Gevry - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Gevry au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres-en-plaine...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine -
Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne
Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape. -
Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2017
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
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