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Zone favorable au développement de l'éolien
Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au... -
Bornes de recharges pour véhicules électriques
Liste des bornes de recharge électrique publiques et privées sur le territoire de Nevers Agglomération -
Foulenay - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Foulenay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type B (nuit) en...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches... -
Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional
Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région -
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,... -
Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant... -
Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021-2024
Le Contrat Territorial Eau et Climat est un outil qui a été élaboré pour la période 2021-2024 en partenariat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. Il sera porté par le Parc... -
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète. -
Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en...
Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN). -
Aiglepierre - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Aiglepierre au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fauverney en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fauverney a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,... -
Enjeu surfacique du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).