2 124 jeux de données trouvés

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  • Champrougier - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Champrougier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo...
  • Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

    Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils...
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Meursault en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Meursault
  • Digues classées en Côte-d'Or

    La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A -...
  • Chevreaux - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Chevreaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...
  • bati2025_eh_seine_q50

    Le fichier 'bati2025_eh_seine_q50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
  • Circuit de l’Etang de la Marnière

    Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chenôve.
  • Chiffres clés et Etudes de l'Observatoire du Tourisme

    Retrouver l'ensemble des documents mise en ligne par l'observatoire régional du Tourisme. Retrouver...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

    Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air...
  • Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

    Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de...
  • Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en...

    Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...
  • Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or

    Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule...
  • Catégorisation des routes départementales

    Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.
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