2 124 jeux de données trouvés

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  • Doucier - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Doucier au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190004_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
  • Qualité physique des cours d'eau

    La méthode QUALPHY (https://etat.environnement.wallonie.be/contents/indicatorsheets/EAU%209.html) permet de caractériser la QUAlité PHYsique des cours d'eau. Mise en place par...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Aléas multiples du PPRN de la commune de Glanon en Côte-d'Or

    Table non géométrique décrivant les zones multi-aléas du PPRN de la commune de Glanon. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une...
  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire

    La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et...
  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000...

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des...
  • Zonage des aléas du PPRN de Varanges en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varanges (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190016_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
  • Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190016_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
  • Val-Sonnette - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Val-Sonnette au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo...
  • Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM1 du...

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...
  • Petites régions naturelles de Bourgogne

    Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université...
  • Saint-Maur - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Saint-Maur au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...
  • Villards-d'Héria - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Villards-d'Héria au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la...
  • Les Essards-Taignevaux - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune des Essards-Taignevaux au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la...
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