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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en...
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les... -
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des...
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence... -
Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de... -
Crèches municipales GRAND BESANCON
Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales) -
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version... -
Périmètre du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et...
Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la base nationale de... -
Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des... -
Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté
Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains... -
Petit patrimoine naturel sur le territoire de gestion du Syndicat Mixte...
petit patrimoine naturel lié à la GEMAPI végétal, eau, cours d'eau, mare, source, fontaine, lavoir... -
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système... -
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme... -
Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Dijon 2013
Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Dijon représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes 2013... -
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés...
Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon... -
Accés aux données cadastrales via une couche SIG communale
La présente ressource est la couche des limites communales basé sur les données ouvertes de l'IGN, auquel a été attribué des liens de téléchargement vers les données cadastrales... -
Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois...
Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura -
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté
Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Périmètres des Forêts de Protection en Bourgogne-Franche-Comté
A la demande d'un partenaire d'IDéO BFC, les données sont diffusées sur le portail de la donnée et de la connaissance. Les données sont issues du standard SUP A7 fournies par la... -
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).