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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Radars fixes en Côte d'Or
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de... -
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7... -
Longwy-sur-le-Doubs - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Longwy-sur-le-Doubs au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Registre national des installations de production et de stockage...
Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France... -
Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Déplacement et Insertion des jeunes en zone de revitalisation rurale
Une étude a été menée par l'INSEE. "Dans les zones rurales de Bourgogne Franche Comté, la population est... -
Composteurs - République Isogeo
Emplacement des composteurs de la République Isogeo. -
Equipements collectifs
Base de données des équipements collectifs publics (administratifs, scolaires, sports, loisirs, culturels, sanitaire, social, justice…). -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le... -
Budget annexe du Centre Équestre
Le centre équestre départemental dispense des cours d'équitation pour tous à partir de 3 ans et organise des manifestations et stages tout au long de l'année. Ce budget retrace... -
AFRIQUE.cmr_cours_eau
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Septmoncel Les Molunes - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Septmoncel Les Molunes au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
La Marre - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Marre au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Référentiel des routes départementales
Ce référentiel recense des points localisants (PLOs) sur les routes départementales (y compris sur les Voies Vertes et les Voies Bleues). Il comprend tous les débuts et fins de... -
Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune soumise à un risque majeur...
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