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Communautés de Communes du Parc naturel régional du Morvan (périmètre intégral)
Le nouveau périmètre du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 est réparti sur 8 Communautés de Communes de la Région Bourgogne Franche Comté. Cette donnée... -
Présentation de la Filière Logistique en Bourgogne - Franche - Comté
Etude de présentation de la filière Logistique en BFC- principaux atouts pour accueillir un projet d’implantation
- écosystème : pôles de compétitivité, clusters,...
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DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation :... -
Tronçons de voies
Représentation de l'axe des voies publiques et privées qui porte le nom sur chacun des tronçons. -
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de... -
Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)
Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du... -
Zonage des aléas du PPRN de Glanon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Glanon (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement... -
Entité surfacique à l'origine du risque d'un Plan de prévention des risques...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Ressources pour les bonnes pratiques pour se conformer aux obligations de la...
Vous trouverez ci dessous différentes ressources (articles, pages web, document) afin de vous aider à y voir plus clair dans les obligations de la directive européene Inspire,... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine -
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en...
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Choux - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Choux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Archives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives
Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017. Pour plus... -
Sous-bassins administratifs DCE
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Monnières - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Monnières au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).