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Voitures particulières immatriculées par commune et par type de recharge
Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution trimestrielle (à partir de de T4 2020) du stock de voitures immatriculées dans chaque commune de France... -
SDIS25 - Centres de secours du Doubs
Pompiers du Doubs - Liste des centres de secours du Doubs -
Chille - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chille au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 en Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,... -
Uxelles - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Uxelles au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Table des autorisations éoliennes pour la Côte-d'Or
Les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sont autorisés par un arrêté préfectoral unique, dénommé "autorisation unique".... -
Périmètre du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et...
Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la base nationale de... -
Carte des collectivités gestionnaires de la compétence eau potable dans le Jura
Carte des collectivités gestionnaires de la compétence eau potable dans le département du Jura au 1er janvier 2024. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis -
Tout savoir sur le partage de données géographiques
Ensemble de documents méthodologiques -
Places PMR - Autun
Fichiers des places PMR géolocalisée à Autun. Elles permettent aux personnes à mobilité réduite de pouvoir trouver plus facilement une place. Carte utilisée notamment par les... -
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Zonage des aléas du PPRN de Montbard en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Montbard (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Grande Guerre
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de soldats morts au combat ou... -
Chevigny - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chevigny au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Sampans - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Sampans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...
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