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Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte-d'Or
Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la... -
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017 -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney -
Crotenay - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Crotenay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de... -
Sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des principaux sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté, en se basant sur les chiffres clés de fréquentation publié par Bourgogne-Franche-Comté Tourisme en... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet. -
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique)
Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012. -
Maison France Services
France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux services publics du quotidien... -
Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or. -
Hauts-de-Bienne - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Hauts-de-Bienne (Morez) au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de... -
Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté
Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503... -
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT)...
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude. -
Consommation annuelle d’électricité et gaz par IRIS et par code NAF (jusqu'en 2021)
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des... -
Zonage des aléas du PPRN de Genlis en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Genlis (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans. -
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de Saône-et-Loire
Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’intérêt touristique et de... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en...
La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).