-
Orgelet - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Orgelet au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire... -
Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui... -
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190019_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes... -
Blois-sur-Seille - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Blois-sur-Seille au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Zones humides en Côte-d'Or
zone humide : les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle... -
Scan Régional
Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteur de la série « Cartes... -
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape -
Plateformes de marchandises multimodales
Localisation des plateformes de marchandises multimodales du territoire identifiées. Une plate-forme multimodale désigne le lieu où les marchandises changent de mode de... -
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde...
Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette liste contient les militaires... -
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en...
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. -
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerrannée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes... -
Stationnement PMR Nevers Agglomération
Stationnement PMR Nevers Agglomération. Les places PMR sont des places aménagées pour faciliter le stationnement des Personnes à Mobilité Réduite. De par leurs dimensions et... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches... -
Chassal-Molinges - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Chassal-Molinges au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).